Proposition de RÈGLEMENT DU CONSEIL modifiant le règlement (CE) n° 2115/2005 du Conseil du 20 décembre 2005 établissant un plan de reconstitution du flétan noir dans le cadre de l’Organisation des pêches de l’Atlantique du Nord-Ouest
Acte adopté:
REGULATION 0041/2009
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M Jaensch
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